La volonté des parties dans la détermination du droit applicable au fond du litige devant l'arbitre du commerce international

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L'étude de la volonté dans le choix de la lex contractus en arbitrage commercial international est un sujet vaste, souvent négligé. Bien que la loi applicable au contrat ait été largement discutée, son analyse dans le contexte de l'arbitrage commercial international reste rare. Cette recherche propose des analyses et comparaisons entre différentes législations nationales de droit international privé et divers instruments conventionnels. Elle examine la latitude accordée à la volonté des parties et la prise en compte de celle-ci en cas de silence des parties concernant la loi applicable. Cette distinction permet d'évaluer la place de la volonté des parties dans les règles de conflits des lois et dans la pratique arbitrale, tant pour l'élection de droit que pour les situations de silence. En cas d'absence de choix du droit applicable, l'étude se concentre sur l'impact du choix de l'arbitrage sur la volonté des parties vis-à-vis du droit applicable. Les questions soulevées incluent si les règles de conflits répondent aux attentes des parties et si, en soumettant leur litige à l'arbitrage sans choisir de droit, elles espèrent une justice différente de celle des juges étatiques, ancrée dans les principes du commerce international. Enfin, l'analyse aborde les limitations à l'application de la lex voluntatis dues aux règles d'ordre public.